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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERLAB
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TOXICAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOXICAP
ERLAB, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3136112
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2021
TOXICAP de ERLAB

Présentation de la marque TOXICAP

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERLAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOXICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERLAB domicilié(e) Parc d'Affaires des Portes, BP 403 - 27104 - VAL DE REUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 250 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAYRAUD RENE domicilié(e) 2 RUE BONNEVIE - 73500 - TERMIGNON - France.

La marque TOXICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOXICAP est expirée depuis le 11 décembre 2021.

ERLAB a également déposé les autres marques suivantes : ERLAB , TOXICAP , ERLAB


ERLAB, S.A.S. - Parc d'Affaires des Portes, BP 403 - 27104 - VAL DE REUIL CEDEX - France - SIREN 667250096


GAYRAUD RENE - 2 RUE BONNEVIE - 73500 - TERMIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484681 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21

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