Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HENRI IV
ERKER Didier

Numéro de dépôt :
3008990
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE HENRI IV

Déposée le 16 février 2000 par ERKER Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « DOMAINE HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est ERKER Didier, domicilié(e) 7 bis, Boulevard Saint Martin, 71640 GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERKER Didier - France.

La marque DOMAINE HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HENRI IV est expirée depuis le 16 février 2010.


ERKER Didier - 7 bis, Boulevard Saint Martin, 71640 GIVRY - France


Monsieur ERKER Didier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).