DOMAINE HENRI IV
Présentation de la marque DOMAINE HENRI IV
Déposée le 16 février 2000 par ERKER Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « DOMAINE HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HENRI IV est expirée depuis le 16 février 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13