Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ERKARSLAN Salman
/
BELL SA S.K.S. Quality Guarantee
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL SA S.K.S. Quality Guarantee
ERKARSLAN Salman

Numéro de dépôt :
3007010
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2010
BELL SA S.K.S. Quality Guarantee de ERKARSLAN Salman

Présentation de la marque BELL SA S.K.S. Quality Guarantee

Déposée le 9 février 2000 par la société ERKARSLAN Salman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELL SA S.K.S. Quality Guarantee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société ERKARSLAN Salman domicilié(e) 84, rue du Nord, 68128 ROSENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 192 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERKARSLAN Salman - France.

La marque BELL SA S.K.S. Quality Guarantee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL SA S.K.S. Quality Guarantee est expirée depuis le 9 février 2010.


ERKARSLAN Salman - 84, rue du Nord, 68128 ROSENAU - France - SIREN 398192898


ERKARSLAN Salman - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

- couverture - coussin - couette - couvre-lit - parure de drap - serviette de bain - nappes - rideaux - serviette de table - tablier - peignoir. Tous ces produits étant en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.