Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN PATRICK
ERITIME S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1325067
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015

Présentation de la marque JEAN PATRICK

Déposée le 30 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN PATRICK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERITIME domicilié(e) 5, rue Réaumur,75011 PARIS (dossier no 2297037) - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2297037) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN PATRICK est expirée depuis le 30 septembre 2015.


ERITIME S.A.R.L. - 5, rue Réaumur,75011 PARIS (dossier no 2297037) - 75011 - France


VANDER-HEYM - 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2297037) - 75011 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297037 - Publication au BOPI 2005-09-14

Renouvellement sans limitation n°2054563 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419156 - Publication au BOPI 2005-09-29

Inscription le 29 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°419155 - Publication au BOPI 2005-09-29

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, y compris les pièces détachées et accessoires.