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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERISAY
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LE MANOIR DE LA CHAPELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MANOIR DE LA CHAPELLE
ERISAY, SAS

Numéro de dépôt :
3119052
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021

Présentation de la marque LE MANOIR DE LA CHAPELLE

Déposée le 29 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERISAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANOIR DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERISAY domicilié(e) Lieudit Clos du Grand Mont ZAC Les Champs Chouettes - 27600 - SAINT AUBIN SUR GAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 042 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – Cabinet BOURON & Associés domicilié(e) 104 Chemin de Clères BP 98 - 76233 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France.

La marque LE MANOIR DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MANOIR DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 29 août 2021.

ERISAY a également déposé les autres marques suivantes : L'atelier de Jacques , ERISAY RECEPTIONS , La table d'Erisay , E , E


ERISAY, SAS - Lieudit Clos du Grand Mont ZAC Les Champs Chouettes - 27600 - SAINT AUBIN SUR GAILLON - France - SIREN 330042532


SOFINOR – Cabinet BOURON & Associés - 104 Chemin de Clères BP 98 - 76233 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471682 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27

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