Déposée le 8 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIOP domicilié(e) 74, bd de Reuilly, 75010 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHAMP GUY. - France.
La marque SPOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOSA est expirée depuis le 8 novembre 1995.
ERIOP a également déposé les autres marques suivantes : NERKA SPORT
ERIOP SARL - 74, bd de Reuilly, 75010 PARIS. - France
DUCHAMP GUY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36
Cuir et imitation de cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasol, cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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