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Marques déposées par Erik Jan
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France LED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France LED
Erik Jan, Agissant pour le compte de la société "France LED" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3847423
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2021
France LED de Erik Jan

Présentation de la marque France LED

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par Erik Jan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Erik Jan, Agissant pour le compte de la société "France LED" en cours de formation domicilié(e) 9 Chemin de Carcan - 30420 - Calvisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erik Jan domicilié(e) 9 Chemin de Carcan - 30420 - Calvisson - France.

La marque France LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France LED est expirée depuis le 20 juillet 2021.


Erik Jan, Agissant pour le compte de la société "France LED" en cours de formation - 9 Chemin de Carcan - 30420 - Calvisson - France


Erik Jan - 9 Chemin de Carcan - 30420 - Calvisson - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche.