Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMULTE
Numéro de dépôt :
1630907
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2000
Présentation de la marque SIMULTE
Déposée le 17 janvier 1990 par ERIGNOUX Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULTE est expirée depuis le 17 janvier 2000.
ERIGNOUX Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19