"ERIEL" Société d'Engineering et de Réalisations Electroniques et Industrielles (Société Coopérative Ouvrière de Production à Responsabilité Limitée), VAREILLES, 48230 CHANAC.
Numéro de dépôt :
1275357
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1994
Présentation de la marque IMC
Déposée le 19 mars 1984 par la société ERIEL Société d'Engineering et de Réalisations Electroniques et Industrielles (Société Coopérative Ouvrière de Production à Responsabilité Limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ERIEL Société d'Engineering et de Réalisations Electroniques et Industrielles (Société Coopérative Ouvrière de Production à Responsabilité Limitée - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque IMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMC est expirée depuis le 19 mars 1994.
"ERIEL" Société d'Engineering et de Réalisations Electroniques et Industrielles (Société Coopérative Ouvrière de Production à Responsabilité Limitée), VAREILLES, 48230 CHANAC. - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Matériel médical, paramédical, chirurgical, de diagnostic de traitement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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