RAFFINERIES DE TIVOLI ET STE CROIX REUNIES
Présentation de la marque RAFFINERIES DE TIVOLI ET STE CROIX REUNIES
Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ERIDANIA BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFINERIES DE TIVOLI ET STE CROIX REUNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAFFINERIES DE TIVOLI ET STE CROIX REUNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFFINERIES DE TIVOLI ET STE CROIX REUNIES est expirée depuis le 17 juillet 2010.
ERIDANIA BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2178108 - Publication au BOPI 2000-07-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357874 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02