ORBITEL
Présentation de la marque ORBITEL
Déposée le 30 octobre 1987 par ERICSSON OMC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORBITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITEL est expirée depuis le 30 octobre 2007.
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1997 n°2099720 - Publication au BOPI 1997-10-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244123 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 1 mars 1996 - Transmission de propriété n°198422 - Publication au BOPI 1996-03-01
Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190269 - Publication au BOPI 1995-10-05