Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORBITEL
ERICSSON OMC LIMITED

Numéro de dépôt :
1432933
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque ORBITEL

Déposée le 30 octobre 1987 par ERICSSON OMC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ERICSSON OMC LIMITED, domicilié(e) Telecommunications Centre, Ericsson Way Burgess Hill, West Sussex RH15 9 UB ROYAUME-UNI (dossier no 2099720) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2099720) - France.

La marque ORBITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITEL est expirée depuis le 30 octobre 2007.


ERICSSON OMC LIMITED - Telecommunications Centre, Ericsson Way Burgess Hill, West Sussex RH15 9 UB ROYAUME-UNI (dossier no 2099720) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2099720) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1997 n°2099720 - Publication au BOPI 1997-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244123 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 1 mars 1996 - Transmission de propriété n°198422 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190269 - Publication au BOPI 1995-10-05

Appareils et instruments électriques et électroniques;appareils et instruments de télécommunications, de radio, téléphoniques et radio-électriques d'appel; pièces détachées comprises dans cette classe pour tous les produits ci-dessus.