Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ERICSSON FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1249561
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2015
Marque en couleurs, figurative de ERICSSON FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERICSSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERICSSON FRANCE domicilié(e) 19 Avenue Carnot,91300 MASSY (dossier no 2313129) - 91300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 736 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2313129) - 75440 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2015.

ERICSSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LET'S TRIBE , FIMERIF , MET , (Marque figurative) , MET


ERICSSON FRANCE Société par Actions Simplifiée - 19 Avenue Carnot,91300 MASSY (dossier no 2313129) - 91300 - France - SIREN 334736147


Cabinet Plasseraud - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2313129) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation n°2044148 - Publication au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2005 n°2313129 - Publication au BOPI 2005-09-01

Renouvellement avec limitation le 1 septembre 2005 n°2014928 - Publication au BOPI 2005-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191373 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 16 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°258038 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription - Transmission de propriété n°34992 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), de mesurage, de signalisation; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes ; machines à calculer.Articles de bureau (à l'exception des meubles); papier à lettres; périodiques.Communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.