Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ETYCA
M. Erick Torres
Mme. Christelle Ayglon

Numéro de dépôt :
4008932
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ETYCA de Erick Torres

Présentation de la marque ETYCA

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par monsieur Erick Torres et madame Christelle Ayglon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETYCA »

Les déposants sont monsieur Erick Torres domicilié(e) 65 Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France et madame Christelle Ayglon domicilié(e) 39 Boulevard de Reuilly - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick Torres domicilié(e) 65 Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Erick Torres - 65 Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France

Mme. Christelle Ayglon - 39 Boulevard de Reuilly - 75012 - Paris - France


M. Erick Torres - 65 Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626263 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626262 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626261 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.