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Marques déposées par monsieur Erick Roux de Bézieux
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maison de la francophonie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maison de la francophonie
M. Erick Roux de Bézieux

Numéro de dépôt :
3978897
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
maison de la francophonie de Erick Roux de Bézieux

Présentation de la marque maison de la francophonie

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par monsieur Erick Roux de Bézieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison de la francophonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Erick Roux de Bézieux domicilié(e) 6 place des Terreaux, Maison de la francophonie - 69001 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de la francophonie, M. Erick Roux de Bézieux domicilié(e) 6 place des terreaux, Maison de la francophonie - 69001 - Lyon - France.

La marque maison de la francophonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison de la francophonie est expirée depuis le 31 janvier 2023.

Erick Roux de Bézieux a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA FRANCOPHONIE RHONE-ALPES FR


M. Erick Roux de Bézieux - 6 place des Terreaux, Maison de la francophonie - 69001 - Lyon - France


Maison de la francophonie, M. Erick Roux de Bézieux - 6 place des terreaux, Maison de la francophonie - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.