Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE BAGUETTE SAVEURS DE FRANCE
M. Erick Perruche

Numéro de dépôt :
3942991
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
LA BELLE BAGUETTE SAVEURS DE FRANCE de Erick Perruche

Présentation de la marque LA BELLE BAGUETTE SAVEURS DE FRANCE

Déposée le 31 août 2012 par monsieur Erick Perruche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BELLE BAGUETTE SAVEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Erick Perruche domicilié(e) 1 rue cortelain - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick Perruche domicilié(e) 1 rue cortelain - 69500 - BRON - France.

La marque LA BELLE BAGUETTE SAVEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE BAGUETTE SAVEURS DE FRANCE est expirée depuis le 31 août 2022.

Erick Perruche a également déposé les autres marques suivantes : Label baguette , La Bel'Attitude


M. Erick Perruche - 1 rue cortelain - 69500 - BRON - France


M. Erick Perruche - 1 rue cortelain - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.