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Marques déposées par monsieur Erick DE SOUSA
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Cuvée des Caudalies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée des Caudalies
Monsieur Erick DE SOUSA

Numéro de dépôt :
4530973
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
Cuvée des Caudalies de Erick DE SOUSA

Présentation de la marque Cuvée des Caudalies

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par monsieur Erick DE SOUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée des Caudalies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Erick DE SOUSA domicilié(e) 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Champagne DE SOUSA, Monsieur Erick DE SOUSA domicilié(e) 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France.

La marque Cuvée des Caudalies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Caudalies arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

Erick DE SOUSA a également déposé les autres marques suivantes : Caudawalie , Chemins des terroirs , Les chemins blancs , Caudalies , Avec le temps


Monsieur Erick DE SOUSA - 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France


SARL Champagne DE SOUSA, Monsieur Erick DE SOUSA - 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.