Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chemins des terroirs
Monsieur Erick DE SOUSA

Numéro de dépôt :
4520398
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
Chemins des terroirs de Erick DE SOUSA

Présentation de la marque Chemins des terroirs

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par monsieur Erick DE SOUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chemins des terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Erick DE SOUSA domicilié(e) 8 RUE DU MARCHE - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne DE SOUSA, Monsieur Erick DE SOUSA domicilié(e) 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France.

La marque Chemins des terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemins des terroirs arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

Erick DE SOUSA a également déposé les autres marques suivantes : Caudawalie , Les chemins blancs , Caudalies , Avec le temps , Cuvée des Caudalies


Monsieur Erick DE SOUSA - 8 RUE DU MARCHE - 51190 - AVIZE - France


Champagne DE SOUSA, Monsieur Erick DE SOUSA - 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.