Marque expirée - Marque en non vigueur

terra CRUDA
Eric ZEZYMBROUCK Agissant pour le compte de la société “ TELLUS-CERAM ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3529359
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2017
terra CRUDA de Eric ZEZYMBROUCK

Présentation de la marque terra CRUDA

Déposée le 4 octobre 2007 par Eric ZEZYMBROUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terra CRUDA »

Le déposant est Eric ZEZYMBROUCK Agissant pour le compte de la société “ TELLUS-CERAM ” en cours de formation domicilié(e) 0 rue Beausoleil,47500 MONSEMPRON-LIBOS - 47500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ZEZYMBROUCK domicilié(e) 0 rue Beausoleil,47500 MONSEMPRON-LIBOS - 47500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra CRUDA est expirée depuis le 4 octobre 2017.


Eric ZEZYMBROUCK Agissant pour le compte de la société “ TELLUS-CERAM ” en cours de formation - 0 rue Beausoleil,47500 MONSEMPRON-LIBOS - 47500 - France


Eric ZEZYMBROUCK - 0 rue Beausoleil,47500 MONSEMPRON-LIBOS - 47500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 2 avril 2008 - retrait partiel n°471683 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Matériaux de construction non métalliques à savoir éléments façonnés en terre crue.

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Architecture ; décoration intérieure.