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Marques déposées par monsieur Eric Voisin
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ALTESSA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTESSA
M. Eric Voisin
M. Emilien Hernandez

Numéro de dépôt :
4140340
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALTESSA de Eric Voisin

Présentation de la marque ALTESSA

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par monsieur Eric Voisin et monsieur Emilien Hernandez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTESSA »

Les déposants sont monsieur Eric Voisin domicilié(e) 501 rue du safran, lieu le cativel - 13120 - Gardanne - France et monsieur Emilien Hernandez domicilié(e) 28 rue du roi René - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emilien Hernandez domicilié(e) 28 rue du roi René - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Eric Voisin - 501 rue du safran, lieu le cativel - 13120 - Gardanne - France

M. Emilien Hernandez - 28 rue du roi René - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France


M. Emilien Hernandez - 28 rue du roi René - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689438 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.