Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cabane de Saint Estève
M. Eric Vergely

Numéro de dépôt :
3941454
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/08/2022
La Cabane de Saint Estève de Eric Vergely

Présentation de la marque La Cabane de Saint Estève

Déposée le 22 août 2012 par monsieur Eric Vergely auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Cabane de Saint Estève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Eric Vergely domicilié(e) chemin de st jean - 12720 - Saint Andre de Vezines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Vergely domicilié(e) chemin de St jean de balmes, chemin de st jean - 12720 - Saint Andre de Vezines - France.

La marque La Cabane de Saint Estève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cabane de Saint Estève est expirée depuis le 22 août 2022.


M. Eric Vergely - chemin de st jean - 12720 - Saint Andre de Vezines - France


M. Eric Vergely - chemin de St jean de balmes, chemin de st jean - 12720 - Saint Andre de Vezines - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.