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Marques déposées par monsieur ERIC VAYSSIE
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AQUA NOSTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA NOSTRA
M. ERIC VAYSSIE

Numéro de dépôt :
4007664
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
AQUA NOSTRA de ERIC VAYSSIE

Présentation de la marque AQUA NOSTRA

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur ERIC VAYSSIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur ERIC VAYSSIE domicilié(e) LE BOURG - 46800 - SAINT DAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC VAYSSIE domicilié(e) LE BOURG - 46800 - SAINT DAUNES - France.

La marque AQUA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA NOSTRA est expirée depuis le 28 mai 2023.


M. ERIC VAYSSIE - LE BOURG - 46800 - SAINT DAUNES - France


M. ERIC VAYSSIE - LE BOURG - 46800 - SAINT DAUNES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.