Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domus Partner
Monsieur Eric TRUFELLI

Numéro de dépôt :
4492993
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
Domus Partner de Eric TRUFELLI

Présentation de la marque Domus Partner

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par monsieur Eric TRUFELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domus Partner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Eric TRUFELLI domicilié(e) 39 Rue du Bélier - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric TRUFELLI domicilié(e) 39 Rue du Bélier - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

La marque Domus Partner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domus Partner arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.


Monsieur Eric TRUFELLI - 39 Rue du Bélier - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Monsieur Eric TRUFELLI - 39 Rue du Bélier - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Services d'assistance administrative; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques; Nettoyage d'immeubles; Nettoyage d'ustensiles domestiques; Nettoyage de résidences domestiques; Nettoyage intérieur et extérieur d'immeubles; Services de blanchisserie; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ;

Collecte et livraison de produits textiles; Collecte, transport et livraison de produits, de documents, de colis et de courrier; Livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation; Livraison de paniers-cadeaux contenant des articles choisis selon un thème particulier ou pour une occasion spéciale; Livraison de paniers contenant des aliments et des boissons; Organisation du transfert de bagages; Services de livraison d'aliments; Services de transport routier de personnes; Transport routier de voyageurs ;

Réservation de logements pour vacanciers; Réservation de logements temporaires par le biais d'Internet; Réservation de restaurants et de repas; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.