Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSE & NOIR
Eric TREMEGE Agissant pour le compte de la société “ La compagnie des vins ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3491650
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/03/2017
ROSE & NOIR de Eric TREMEGE

Présentation de la marque ROSE & NOIR

Déposée le 29 mars 2007 par Eric TREMEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ROSE & NOIR »

Le déposant est Eric TREMEGE Agissant pour le compte de la société “ La compagnie des vins ” en cours de formation domicilié(e) 6 rue de la fontaine,82600 MAS GRENIER - 82600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric TREMEGE domicilié(e) 6 rue de la fontaine,82600 MAS GRENIER - 82600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE & NOIR est expirée depuis le 29 mars 2017.


Eric TREMEGE Agissant pour le compte de la société “ La compagnie des vins ” en cours de formation - 6 rue de la fontaine,82600 MAS GRENIER - 82600 - France


Eric TREMEGE - 6 rue de la fontaine,82600 MAS GRENIER - 82600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Boîtes à biscuits, à thé, à pain, bols, bougeoirs, brûle-pafums, cache-pot, services à café, carafes, dessous de carafe, porte-cartes de menus, cloches à beurre, à fromage, seaux à glace, gobelets en papier et en plastique, nécessaires de toilette, ouvre-bouteilles, vaporisateur à parfum, ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Bretelles, caleçons, caleçons de bain, chemises, écharpes, foulards, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, chaussures de plage, pull-overs, sous-vêtements, tabliers, tee-shirts, vestes.