Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.D. SPORTS EUROPE DIFFUSION
Eric Tanvier

Numéro de dépôt :
1546239
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/1999

Présentation de la marque S.E.D. SPORTS EUROPE DIFFUSION

Déposée le 3 août 1989 par Eric Tanvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.E.D. SPORTS EUROPE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Eric Tanvier, domicilié(e) 591 Av Jean Aicard, 06700 St Laurent du VarMarc ZANINI,54, Rte de Grasse, 06800 Cagnes sur Mer - France.

La marque S.E.D. SPORTS EUROPE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.D. SPORTS EUROPE DIFFUSION est expirée depuis le 3 août 1999.


Eric Tanvier - 591 Av Jean Aicard, 06700 St Laurent du VarMarc ZANINI,54, Rte de Grasse, 06800 Cagnes sur Mer - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Vetements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autre décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].