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Marques déposées par monsieur Eric SOTTILE
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Raseau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raseau
M. Eric SOTTILE

Numéro de dépôt :
3883365
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
Raseau de Eric SOTTILE

Présentation de la marque Raseau

Déposée le 20 décembre 2011 par monsieur Eric SOTTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Raseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Eric SOTTILE domicilié(e) 1 rue Cazeaux - 13700 - Marignane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric SOTTILE domicilié(e) 1 rue Cazeaux - 13700 - Marignane - France.

La marque Raseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raseau est expirée depuis le 20 décembre 2021.


M. Eric SOTTILE - 1 rue Cazeaux - 13700 - Marignane - France


M. Eric SOTTILE - 1 rue Cazeaux - 13700 - Marignane - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.