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Marques déposées par monsieur Eric Sinet
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OSMOSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSYS
M. Eric Sinet
M. David Chemouny

Numéro de dépôt :
3916612
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
OSMOSYS de Eric Sinet

Présentation de la marque OSMOSYS

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur Eric Sinet et monsieur David Chemouny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSMOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Eric Sinet domicilié(e) 1 Rue Lucien Hubaut - 60141 - Boursonnes - France et monsieur David Chemouny domicilié(e) 4 Rue Daniel Auber - 60800 - Crépy en Valois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Chemouny domicilié(e) 4 Rue Daniel Auber - 60800 - Crépy en Valois - France.

La marque OSMOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSYS est expirée depuis le 27 avril 2022.

Eric Sinet a également déposé les autres marques suivantes : SLIMLINE , AQUA DOLCE , SENTENCIA


M. Eric Sinet - 1 Rue Lucien Hubaut - 60141 - Boursonnes - France

M. David Chemouny - 4 Rue Daniel Auber - 60800 - Crépy en Valois - France


M. David Chemouny - 4 Rue Daniel Auber - 60800 - Crépy en Valois - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

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