Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TTC
Numéro de dépôt :
4506069
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TTC
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par monsieur ERIC SGARRONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TTC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC SGARRONI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803092 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26