Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TTC
Monsieur ERIC SGARRONI

Numéro de dépôt :
4506069
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TTC de ERIC SGARRONI

Présentation de la marque TTC

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par monsieur ERIC SGARRONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TTC »

Le déposant est monsieur ERIC SGARRONI domicilié(e) 110 chemin des Siouraires - 06510 - GATTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STING18, Monsieur ERIC SGARRONI domicilié(e) 7 rue de Nathanya - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

ERIC SGARRONI a également déposé les autres marques suivantes : 2linku , KAMASOO , VIAS Vin Idéal Au Soleil Vin Idyllique Au Solein , THE ORDER OF YONI , OSEZ C'EST NICE


Monsieur ERIC SGARRONI - 110 chemin des Siouraires - 06510 - GATTIERES - France


STING18, Monsieur ERIC SGARRONI - 7 rue de Nathanya - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803092 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Bouteilles ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).