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Marques déposées par monsieur ERIC SGARRONI
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L'OCCITANIALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OCCITANIALE
Monsieur ERIC SGARRONI

Numéro de dépôt :
4581666
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
L\'OCCITANIALE de ERIC SGARRONI

Présentation de la marque L'OCCITANIALE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par monsieur ERIC SGARRONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OCCITANIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur ERIC SGARRONI domicilié(e) 219 BD DU MONT BORON - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC SGARRONI domicilié(e) 219 BD DU MONT BORON - 06300 - NICE - France.

La marque L'OCCITANIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCCITANIALE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

ERIC SGARRONI a également déposé les autres marques suivantes : JACQUOU , FICANAS , BEER OF THE FRENCH RIVIERA , L'APRÈS SKI , COUNIA MANMANW , BIERE DE CARNAVAL , LA BIÈRE DES LÉGENDES , BLONDE DE NICE , LA BIÈRE D'ICI , LA BIÈRE DES AMIS


Monsieur ERIC SGARRONI - 219 BD DU MONT BORON - 06300 - NICE - France


Monsieur ERIC SGARRONI - 219 BD DU MONT BORON - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Inscription le 15 mai 2020 - Rejet partiel n°787113 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Patrons pour la couture.