Marque expirée - Marque en non vigueur
CAPSULES OCEAN
Numéro de dépôt :
3653679
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2019
Présentation de la marque CAPSULES OCEAN
Déposée par voie électronique le 29 mai 2009 par Eric Seyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULES OCEAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULES OCEAN est expirée depuis le 29 mai 2019.
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45