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Marques déposées par monsieur Eric seuve
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CLOS RYVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS RYVAL
Monsieur Eric seuve

Numéro de dépôt :
4500066
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
CLOS RYVAL de Eric seuve

Présentation de la marque CLOS RYVAL

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par monsieur Eric seuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS RYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Eric seuve domicilié(e) route - 33390 - cartelegue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur eric seuve domicilié(e) 22 route de l'hopital - 33390 - cartelegue - France.

La marque CLOS RYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS RYVAL arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.


Monsieur Eric seuve - route - 33390 - cartelegue - France


Monsieur eric seuve - 22 route de l'hopital - 33390 - cartelegue - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.