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Marques déposées par monsieur eric selles
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AQUAPLAST-SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPLAST-SYSTEM
M. eric selles, Agissant pour le compte de la société "aquaplast-system" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4035933
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
AQUAPLAST-SYSTEM de eric selles

Présentation de la marque AQUAPLAST-SYSTEM

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par monsieur eric selles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAPLAST-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur eric selles domicilié(e) 16 rue jean monnet - 77270 - villeparisis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric selles domicilié(e) 16 rue jean monnet - 77270 - villeparisis - France.

La marque AQUAPLAST-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPLAST-SYSTEM est expirée depuis le 30 septembre 2023.


M. eric selles, Agissant pour le compte de la société "aquaplast-system" en cours de formation - 16 rue jean monnet - 77270 - villeparisis - France


M. eric selles - 16 rue jean monnet - 77270 - villeparisis - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.