Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP CAFEINE PRODUCTION
M. Eric SEGRET, agissant au nom et pour le compte de la Sarl

Numéro de dépôt :
3077880
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2011
CP CAFEINE PRODUCTION de Eric SEGRET

Présentation de la marque CP CAFEINE PRODUCTION

Déposée le 18 janvier 2001 par monsieur Eric SEGRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CP CAFEINE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est monsieur Eric SEGRET domicilié(e) CAFEINE PRODUCTION en cours de formation, 16, rue Barral de Montferrat, 38100 Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric SEGRET - France.

La marque CP CAFEINE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CAFEINE PRODUCTION est expirée depuis le 18 janvier 2011.


M. Eric SEGRET, agissant au nom et pour le compte de la Sarl - CAFEINE PRODUCTION en cours de formation, 16, rue Barral de Montferrat, 38100 Grenoble - France


M. Eric SEGRET - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363133 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Support et appareils magnétiques, optiques et magnéto optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierge ou pré-enregistré. Projets enregistrés d'ordinateurs ; logiciels. Publicité notamment par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ou par l'intermédiaire des médias audiovisuels ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Recueil et systématisation de données dans un fichier central notamment destiné à être utilisé par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Organisation d'exposition ou de manifestation à but commerciaux ou de publicité notamment par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de document. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. ; transmission de messages et d'images sur réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; services télématiques à accès libre par code ; transmission et échange de données sur support multimédia ; service d'agences d'information (nouvelles) , d'agence de presse, d'appel radioélectrique, de communications radiophoniques, télégraphiques, informatiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; messageries électroniques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Éducation. Édition de livres, revues ; divertissement ; production de spectacle. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Édition de données informatiques destinées notamment à être utilisé sur réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels. Organisation de loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.