Marque enregistrée - Marque en vigueur

TensioScan
Monsieur Eric Sebban

Numéro de dépôt :
4639699
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
TensioScan de Eric Sebban

Présentation de la marque TensioScan

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par monsieur Eric Sebban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TensioScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Eric Sebban domicilié(e) 8 square du Var - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque TensioScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TensioScan arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

Eric Sebban a également déposé les autres marques suivantes : THERMADOL , TEMPOFLASH , OPTINOOZ , AXSCIENCE , DOLICARE SKIN , FEVERTOUCH , BLUEDIAG , Stericide , TEMPOFLASH , EAR LOOPING


Monsieur Eric Sebban - 8 square du Var - 75020 - Paris - France


Alain Bensoussan SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits pharmaceutiques ; préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles de puériculture ; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; équipement de diagnostic, d'examen et de surveillance de la santé à savoir tensiomètres , appareils pour la mesure de la tension artérielle ; appareils de mesure du rythme cardiaque ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives à la tension artérielle et au rythme cardiaque ; bracelets à usage médical.