Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par monsieur Eric Sebban
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TensioScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-19 du 8 mai 2020.
Le déposant est monsieur Eric Sebban domicilié(e) 8 square du Var - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.
La marque TensioScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Eric Sebban - 8 square du Var - 75020 - Paris - France
Alain Bensoussan SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Produits pharmaceutiques ; préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles de puériculture ; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; équipement de diagnostic, d'examen et de surveillance de la santé à savoir tensiomètres , appareils pour la mesure de la tension artérielle ; appareils de mesure du rythme cardiaque ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives à la tension artérielle et au rythme cardiaque ; bracelets à usage médical.
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