Marque expirée - Marque en non vigueur

2E Ouest EcoEnergies
Eric SBISS, Agissant pour le compte de la société Ouest EcoEnergies en cours de formation

Numéro de dépôt :
3635406
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/03/2019
2E Ouest EcoEnergies de Eric SBISS

Présentation de la marque 2E Ouest EcoEnergies

Déposée le 10 mars 2009 par Eric SBISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « 2E Ouest EcoEnergies »

Le déposant est Eric SBISS, Agissant pour le compte de la société Ouest EcoEnergies en cours de formation domicilié(e) 11 Allée des Pâquerettes - 35830 - BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC SBISS domicilié(e) 11 Allée des Pâquerettes - 35830 - BETTON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2E Ouest EcoEnergies est expirée depuis le 10 mars 2019.


Eric SBISS, Agissant pour le compte de la société Ouest EcoEnergies en cours de formation - 11 Allée des Pâquerettes - 35830 - BETTON - France


ERIC SBISS - 11 Allée des Pâquerettes - 35830 - BETTON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Installation de générateurs photovoltaïques producteurs d'électricité ;

Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Installation de systèmes de chauffage et de climatisation : pompe à chaleur, chaudière, radiateur, chauffe-eau, cheminée ; installation de systèmes domotique ; installation d'appareils de récupération, filtration et traitement de l'eau ; installation d'appareils de filtration et traitement de l'air ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; Aménagement et amélioration de l'habitat à savoir service de construction.