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Marques déposées par monsieur Eric SAUBIEZ
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HOM'INNOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOM'INNOV
M. Eric SAUBIEZ, Agissant pour le compte de la société "HOM'INNOV" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4073331
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2024
HOM\'INNOV de Eric SAUBIEZ

Présentation de la marque HOM'INNOV

Déposée par voie électronique le 4 mars 2014 par monsieur Eric SAUBIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOM'INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur Eric SAUBIEZ domicilié(e) 45 rue de montcorin, 69540 - 69540 - IRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric SAUBIEZ domicilié(e) 45 rue de montcorin, 69540 - 69540 - IRIGNY - France.

La marque HOM'INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM'INNOV est expirée depuis le 4 mars 2024.

Eric SAUBIEZ a également déposé les autres marques suivantes : Ombre'Là


M. Eric SAUBIEZ, Agissant pour le compte de la société "HOM'INNOV" en cours de formation - 45 rue de montcorin, 69540 - 69540 - IRIGNY - France


M. Eric SAUBIEZ - 45 rue de montcorin, 69540 - 69540 - IRIGNY - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Constructions métalliques ; Constructions transportables métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; pergolas non métalliques ; pergolas principalement non métalliques ; volets de fenêtre non métalliques ; volets non métalliques ; volets non métalliques d'extérieur pour le bâtiment ; portails et clôtures non métalliques ; portails non métalliques ; blocs portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes coulissantes non métalliques ; portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; volets non métalliques ; brise soleil non métalliques ;

Services d'installation, de maintenance et réparation de brises soleil, de pergolas, de volets,de portes ; de portails et de constructions transportables.