Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CROIX BONNEAU
Monsieur ERIC SALMON

Numéro de dépôt :
4592736
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
CHATEAU LA CROIX BONNEAU de ERIC SALMON

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX BONNEAU

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par monsieur ERIC SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX BONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur ERIC SALMON domicilié(e) 3690 ROUTE DU SEUIL - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SARAH MARCHAND domicilié(e) 17 ROUTE DES VALONS - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU LA CROIX BONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX BONNEAU arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.


Monsieur ERIC SALMON - 3690 ROUTE DU SEUIL - 13540 - PUYRICARD - France


Madame SARAH MARCHAND - 17 ROUTE DES VALONS - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.