Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DES ROYS
Monsieur Eric ROY

Numéro de dépôt :
4550336
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
LE JARDIN DES ROYS de Eric ROY

Présentation de la marque LE JARDIN DES ROYS

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par monsieur Eric ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DES ROYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Eric ROY domicilié(e) 40 Rue de l'Auberdière - 37510 - SAINT-GENOUPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JARDIN DES ROYS, Monsieur Eric ROY domicilié(e) 40 Rue de l'Auberdière - 37510 - SAINT-GENOUPH - France.

La marque LE JARDIN DES ROYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES ROYS arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

Eric ROY a également déposé les autres marques suivantes : ERIC ROY MARAICHER


Monsieur Eric ROY - 40 Rue de l'Auberdière - 37510 - SAINT-GENOUPH - France


LE JARDIN DES ROYS, Monsieur Eric ROY - 40 Rue de l'Auberdière - 37510 - SAINT-GENOUPH - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.