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Marques déposées par eric rousselot
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cassoulet imperial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cassoulet imperial
eric rousselot

Numéro de dépôt :
3805425
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
cassoulet imperial de eric rousselot

Présentation de la marque cassoulet imperial

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par eric rousselot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cassoulet imperial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est eric rousselot domicilié(e) 1 rue saint james - 11320 - labastide d anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eric rousselot domicilié(e) 1 rue saint james - 11320 - labastide d anjou - France.

La marque cassoulet imperial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cassoulet imperial est expirée depuis le 11 février 2021.


eric rousselot - 1 rue saint james - 11320 - labastide d anjou - France


eric rousselot - 1 rue saint james - 11320 - labastide d anjou - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.