Marque expirée - Marque en non vigueur

OneSun
Eric ROUJOLLE

Numéro de dépôt :
3535017
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/11/2017
OneSun de Eric ROUJOLLE

Présentation de la marque OneSun

Déposée le 2 novembre 2007 par Eric ROUJOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OneSun »

Le déposant est Eric ROUJOLLE domicilié(e) 178 Ter Chemin des Izards,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ROUJOLLE domicilié(e) 178 Ter Chemin des Izards,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OneSun est expirée depuis le 2 novembre 2017.


Eric ROUJOLLE - 178 Ter Chemin des Izards,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


Eric ROUJOLLE - 178 Ter Chemin des Izards,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Inscription le 23 avril 2008 - retrait partiel n°472979 - Publication au BOPI 2008-04-23

Inscription le 22 juillet 2008 - retrait partiel n°477740 - Publication au BOPI 2008-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique continu et alternatif. Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité.

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).