Marque enregistrée - Marque en vigueur

Suprême Collège dit "Invisible Collège" de la Haute Maçonnerie Traditionnelle filiation Ambelain Leterme Font
Monsieur Eric Romand

Numéro de dépôt :
4404768
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
Suprême Collège dit \

Présentation de la marque Suprême Collège dit "Invisible Collège" de la Haute Maçonnerie Traditionnelle filiation Ambelain Leterme Font

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par monsieur Eric Romand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suprême Collège dit "Invisible Collège" de la Haute Maçonnerie Traditionnelle filiation Ambelain Leterme Font » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Eric Romand domicilié(e) 27 Av Gambetta - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Romand domicilié(e) 27 av Gambetta - 83400 - HYERES - France.

La marque Suprême Collège dit "Invisible Collège" de la Haute Maçonnerie Traditionnelle filiation Ambelain Leterme Font a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suprême Collège dit "Invisible Collège" de la Haute Maçonnerie Traditionnelle filiation Ambelain Leterme Font arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

Eric Romand a également déposé les autres marques suivantes : Suprêmes Collèges et Conseil des Rites Confédérés de France filiation Ambelain- Leterme - Font - , Suprême Collège de la Rose Croix Fidelis- Haute Maçonnerie filiation Ambelain Leterme Romand - SCRCF. , Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC- , GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF , Grande Loge Française de l'Ordre et du Rite Ecossais Primitif filiation Ambelain Leterme - GLFREP , Grande Loge-chapitrale de saint Jean de Jérusalem , commercialité augmentée


Monsieur Eric Romand - 27 Av Gambetta - 83400 - HYERES - France


Monsieur Eric Romand - 27 av Gambetta - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.