Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COQUES DE NORMANDIE
Monsieur ERIC ROLLAND

Numéro de dépôt :
4442531
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
LES COQUES DE NORMANDIE de ERIC ROLLAND

Présentation de la marque LES COQUES DE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par monsieur ERIC ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COQUES DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur ERIC ROLLAND domicilié(e) 6 Rue du Port - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC ROLLAND domicilié(e) 6 Rue du Port - 14390 - CABOURG - France.

La marque LES COQUES DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUES DE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.


Monsieur ERIC ROLLAND - 6 Rue du Port - 14390 - CABOURG - France


Monsieur ERIC ROLLAND - 6 Rue du Port - 14390 - CABOURG - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 28 avril 2020 - Concession de licence n°786168 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.