Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DE CHAMPAL
Eric ROCHER

Numéro de dépôt :
3029462
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2010

Présentation de la marque TERROIR DE CHAMPAL

Déposée le 17 mai 2000 par Eric ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR DE CHAMPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est Eric ROCHER, domicilié(e) DOMAINE DE CHAMPAL, 07370 SARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ROCHER - France.

La marque TERROIR DE CHAMPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE CHAMPAL est expirée depuis le 17 mai 2010.

Eric ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAMPAL


Eric ROCHER - DOMAINE DE CHAMPAL, 07370 SARRAS - France


Eric ROCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine et liqueurs.