Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CHAMPAL
Monsieur Eric ROCHER

Numéro de dépôt :
4590890
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
DOMAINE DE CHAMPAL de Eric ROCHER

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMPAL

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par monsieur Eric ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAMPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Eric ROCHER domicilié(e) 360 Chemin de Champal - 07370 - SARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHER, Monsieur Eric ROCHER domicilié(e) 69 Bis Avenue du 08 Mai 1945 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

La marque DOMAINE DE CHAMPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMPAL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.


Monsieur Eric ROCHER - 360 Chemin de Champal - 07370 - SARRAS - France


ROCHER, Monsieur Eric ROCHER - 69 Bis Avenue du 08 Mai 1945 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.