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Marques déposées par eric portier
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BIOMASSE ENERGIE CENTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMASSE ENERGIE CENTRE
eric portier, Agissant pour le compte de la société “ BIOMASSE ENERGIE CENTRE ” en cours de formation
SYLVIE MONTEIL, Agissant pour le compte de la société “ BIOMASSE ENERGIE CENTRE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3722661
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
BIOMASSE ENERGIE CENTRE de eric portier

Présentation de la marque BIOMASSE ENERGIE CENTRE

Déposée le 18 mars 2010 par eric portier et SYLVIE MONTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMASSE ENERGIE CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Les déposants sont eric portier, Agissant pour le compte de la société “ BIOMASSE ENERGIE CENTRE ” en cours de formation domicilié(e) 22 rue de LUBECK - 75116 - PARIS - France et SYLVIE MONTEIL, Agissant pour le compte de la société “ BIOMASSE ENERGIE CENTRE ” en cours de formation domicilié(e) 22 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC PORTIER domicilié(e) 22 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France.

La marque BIOMASSE ENERGIE CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMASSE ENERGIE CENTRE est expirée depuis le 18 mars 2020.

eric portier a également déposé les autres marques suivantes : ADEQUAT HOME , VISION ENERGIE


eric portier, Agissant pour le compte de la société “ BIOMASSE ENERGIE CENTRE ” en cours de formation - 22 rue de LUBECK - 75116 - PARIS - France

SYLVIE MONTEIL, Agissant pour le compte de la société “ BIOMASSE ENERGIE CENTRE ” en cours de formation - 22 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France


ERIC PORTIER - 22 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; production d'énergie.