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Marques déposées par Eric POMMERET
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PSALME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSALME
Eric POMMERET

Numéro de dépôt :
94505965
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque PSALME

Déposée le 9 février 1994 par Eric POMMERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est Eric POMMERET, domicilié(e) 2, allée Pierre de Coubertin, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric POMMERET - France.

La marque PSALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSALME est expirée depuis le 9 février 2004.


Eric POMMERET - 2, allée Pierre de Coubertin, 78000 VERSAILLES - France


Eric POMMERET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Instruments de musique - Orgue et/ou cithare