Déposée le 16 mars 2007 par Eric Pluvinet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Freevolt »
Le déposant est Eric Pluvinet domicilié(e) 9 bd du Roi,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Pluvinet domicilié(e) 9 bd du Roi,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freevolt est expirée depuis le 16 mars 2017.
Eric Pluvinet - 9 bd du Roi,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Eric Pluvinet - 9 bd du Roi,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461602 - Publication au BOPI 2007-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs, chargeurs, transformateurs, enregistreurs et afficheurs de données. Appareils et instruments (ou parties) pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant sous forme de collecteurs et panneaux. Appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant comme des éléments de façades et de toits.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques. ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques ;
Production d'énergie ; Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables. Services d'ingénierie, d'assistance, d'études (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique. Services de consultation, services de conseils et d'expertises rendus par des ingénieurs dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
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