Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Torsadée
Monsieur Eric PLATY

Numéro de dépôt :
4535279
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
La Torsadée de Eric PLATY

Présentation de la marque La Torsadée

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par monsieur Eric PLATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Torsadée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Eric PLATY domicilié(e) 762 rue Henri Gruaz - 73400 - UGINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP DU MONT CHARVIN, Monsieur Eric PLATY domicilié(e) 762 rue Henri Gruaz - 73400 - UGINE - France.

La marque La Torsadée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Torsadée arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.


Monsieur Eric PLATY - 762 rue Henri Gruaz - 73400 - UGINE - France


SVP DU MONT CHARVIN, Monsieur Eric PLATY - 762 rue Henri Gruaz - 73400 - UGINE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.