Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAMONIX HONEY CHAMonixHONEY CHAM[onix]HONEY WELCOME to CHAMonixHONEY ENJOY CHAMonixHONEY
M. Eric Plantaz
M. Pierre Plantaz

Numéro de dépôt :
3979553
Date de dépôt :
03/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHAMONIX HONEY CHAMonixHONEY CHAM[onix]HONEY WELCOME to CHAMonixHONEY ENJOY CHAMonixHONEY de Eric Plantaz

Présentation de la marque CHAMONIX HONEY CHAMonixHONEY CHAM[onix]HONEY WELCOME to CHAMonixHONEY ENJOY CHAMonixHONEY

Déposée par voie électronique le 3 février 2013 par monsieur Eric Plantaz et monsieur Pierre Plantaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMONIX HONEY CHAMonixHONEY CHAM[onix]HONEY WELCOME to CHAMonixHONEY ENJOY CHAMonixHONEY »

Les déposants sont monsieur Eric Plantaz domicilié(e) 204 Avenue des Lecheres - 74460 - Marnaz - France et monsieur Pierre Plantaz domicilié(e) 204 Avenue des Lecheres - 74460 - Marnaz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Plantaz domicilié(e) 204 Avenue des Lecheres - 74460 - Marnaz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Eric Plantaz a également déposé les autres marques suivantes : Miel de Chamonix


M. Eric Plantaz - 204 Avenue des Lecheres - 74460 - Marnaz - France

M. Pierre Plantaz - 204 Avenue des Lecheres - 74460 - Marnaz - France


M. Eric Plantaz - 204 Avenue des Lecheres - 74460 - Marnaz - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet total n°614506 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.