Marque expirée - Marque en non vigueur
Open Forme
Numéro de dépôt :
3653246
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2019
Présentation de la marque Open Forme
Déposée par voie électronique le 27 mai 2009 par Eric PIERSON et séverine PIERSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Open Forme »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open Forme est expirée depuis le 27 mai 2019.
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51