Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T. ELINE
Eric PFAIFER
Térèsa RINALDI

Numéro de dépôt :
95557374
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque T. ELINE

Déposée le 3 février 1995 par Eric PFAIFER et Térèsa RINALDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T. ELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont Eric PFAIFER, domicilié(e) 6 Ch St Cyr, 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - France et Térèsa RINALDI, domicilié(e) 6 Chemin de ST Cyr, 69370 ST DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric PFAIFER - France.

La marque T. ELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557374.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. ELINE est expirée depuis le 3 février 2005.

Eric PFAIFER a également déposé les autres marques suivantes : T. ELINE , RE'BELLE , France Soft , C.E. LINE


Eric PFAIFER - 6 Ch St Cyr, 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR - France

Térèsa RINALDI - 6 Chemin de ST Cyr, 69370 ST DIDIER - France


Eric PFAIFER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

- appareils et instruments chirurgicaux. - appareils et instruments médicaux. - implants orthopédiques - implants chirurgie plastique - implants orl, digestif et cardiaque. - matériels dentaires et sutures - ophtalmologie. Matériels de contention, cicatrisation. - articles et corsets médicaux. - chevillère, genouillère Orthopédique. - produit lipo et contention esthétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. - matériel pour pansements - matières pour plomber les dents, empreintes, désinfectants (à l'exception des savons). - Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.